Législation sur le tabac et les stupéfiants Titre Ier - Définitions Article 1.- Est défini comme fumer est une pratique consistant à brûler une substance pour en inhaler la fumée par la bouche ou le nez. Article 2.- Sont définis comme stupéfiants de type A les substances suivantes : - Cocaïne - Benzodiapézine - Cannabinoïde - Héroïne - Opium - Ecstasy - Cathinone - Brolamfétamine - Diéthyltryptamine - Éticyclidine - Lysergide - Mescaline - Méthcathinone - Méthyl-4 aminorex - Psilocine - Psilocybine - Amphétamines - Amineptine - Dexamphétamine - Fénétylline - Lévamphétamine - Lévométhamphétamine - Mécloqualone - Méthamphétamine - Méthylphénidate - Phencyclidine - Phenmétrazine - Sécobarbital Article 3.- Sont définis comme stupéfiants de type B les substances suivantes : - Amobarbital - Butalbital - Cathine - Cyclobarbital - Flunitrazépam - Glutéthimide - Pentazocine - Pentabarbital - Allobarbital - Alprazolam - Amfépramone - Aminorex - Barbital - Benzphétamine - Bromazépam - Brotizolam - Butobarbital - Camazépam - Chlordiazépoxide - Clobazam - Clonazépam - Clorazépate - Clotiazépam - Cloxazolam - Délorazépam - Diazépam - Estazolam - Ethchlorvynol - Éthinamate - Éthyl loflazépate - N-éthylamphétamine - Fencamfamine - Fenproporex - Fludiazépam - Flurazépam - Acide gamma-hydroxybutyrique - Halazépam - Haloxazolam - Kétazolam - Léfétamine - Loprazolam - Lorazépam - Lormétazépam - Mazindol - Médazépam - Méfénorex - Méprobamate - Mésocarbe - Méthylphénobarbital - Méthyprylone - Midazolam - Morphine - Nimétazépam - Nitrazépam - Nordazépam - Oxazépam - Oxazolam - Pémoline - Phendimétrazine - Phénobarbital - Phentermine - Pinazépam - Pipradrol - Prazépam - Pyrovalérone - Secbutabarbitol - Témazépam - Tétrazépam - Triazolam - Vinylbital - Zolpidem Titre II - Des réglementations Article 4.- Abrogé. Article 5.- La possession, la culture, la vente, l'achat ou l'utilisation de stupéfiants de type A, par quelque moyen que ce soit, sont strictement prohibés. Article 6.- La possession de stupéfiants de type A donne lieu à 10 ans de prison ferme et à 500 000 O$ta d'amende. L'utilisation de stupéfiants de type A donne lieu à 15 ans de prison ferme et 750 000 O$ta d'amende. La culture de stupéfiants de type A donne lieu à 20 ans de prison ferme et à 1 000 000 O$ta d'amende. La vente de stupéfiants de type A donne lieu à 30 ans de prison et à 2 000 000 O$ta d'amende. Article 7.- La culture de stupéfiants de type B, par quelque moyen que ce soit, est strictement prohibée. La possession, l'achat ou l'utilisation de stupéfiants de type B ne sont autorisés que sur ordonnance d'un médecin. La vente de stupéfiants de type B n'est autorisée que pour les pharmaciens, sous contrôle de l'Etat. Article 8.- La possession de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 10 ans de prison ferme et à 500 000 O$ta d'amende. L'utilisation de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 15 ans de prison ferme et 750 000 O$ta d'amende. La culture de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 20 ans de prison ferme et à 1 000 000 O$ta d'amende. La vente de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 30 ans de prison et à 2 000 000 O$ta d'amende. Promulgué le 21 mai 213 à Lunont François Pelichon, Président de la République d’Ostaria.